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Position 09.01 — Café, même torréfié ou décaféiné

6 codes NGP à 10 chiffres, avec le droit d'importation et la TVA applicables à l'importation au Maroc.

Codes NGP de la position 09.01

Code NGPDésignationDroit d'import.TVA
0901.11.00.00Non décaféiné.Café non torréfié :2.5 %10 %
0901.12.00.00DécaféinéCafé non torréfié :2.5 %10 %
0901.21.00.00Non décaféiné.Café torréfié :30 %10 %
0901.22.00.00DécaféinéCafé torréfié :30 %10 %
0901.90.10.00coques et pellicules de caféDécaféiné2.5 %10 %
0901.90.90.00succédanés du café contenant du caféDécaféiné30 %10 %

Le code NGP compte 10 chiffres : les 6 premiers sont ceux du Système Harmonisé, les 4 derniers sont propres à la nomenclature marocaine.

Organismes de contrôle

Office National de la Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires (ONSSA) — Certificat sanitaire + certificat d'origine
Café, même torréfié ou décaféiné

Exemple de liquidation

Pour une valeur en douane (CIF) de 10 000 MAD sur le code 0901.90.10.00, hors accord préférentiel :

Droit d'importation (2.5%)250 MAD
TVA (10%) sur 10,250 MAD1,025 MAD
Droit de timbre (0,25 %)25 MAD
Total estimé1,300 MAD

Une origine couverte par un accord de libre-échange (Union européenne, AELE, Ligue arabe, Agadir, États-Unis, Turquie) peut réduire ou annuler le droit d'importation, sur présentation de la preuve d'origine exigée par l'accord.

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Autres positions du chapitre 09 — Café, thé, maté et épices

09.0209.0309.0409.0509.0609.0709.0809.0909.10
Source : tarif des droits de douane à l'importation, édition du 1er janvier 2022 (ADII), relevé le 14 septembre 2026. Ces informations sont fournies à titre indicatif et ne remplacent ni le tarif officiel publié par l'Administration des Douanes et Impôts Indirects, ni le jugement d'un déclarant agréé. DUMIA est un outil indépendant, sans lien avec l'ADII.