DUMIA

Position 09.04 — Poivre du genre Piper

13 codes NGP à 10 chiffres, avec le droit d'importation et la TVA applicables à l'importation au Maroc.

Codes NGP de la position 09.04

Code NGPDésignationDroit d'import.TVA
0904.11.00.00Non broyé ni pulvériséPoivre :2.5 %20 %
0904.12.00.00Broyé ou pulvériséPoivre :10 %20 %
0904.21.00.10piments ou poivrons doux séchés (nioras)Séchés, non broyés ni pulvérisés30 %20 %
0904.21.10.00piments ou poivrons doux séchés (nioras)Séchés, non broyés ni pulvérisés30 %20 %
0904.21.20.00du genre «Capsicum», destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de «CapsicumSéchés, non broyés ni pulvérisés30 %20 %
0904.21.30.00destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdesSéchés, non broyés ni pulvérisés30 %20 %
0904.21.90.00autresSéchés, non broyés ni pulvérisés30 %20 %
0904.22.00.10piments ou poivrons doux séchésBroyés ou pulvérisés30 %20 %
0904.22.00.20piments du genre «Capsicum»Broyés ou pulvérisés30 %20 %
0904.22.00.90autresBroyés ou pulvérisés30 %20 %
0904.22.10.00piments ou poivrons doux séchés.Broyés ou pulvérisés30 %20 %
0904.22.20.00piments du genre «Capsicum»..Broyés ou pulvérisés30 %20 %
0904.22.90.00autresBroyés ou pulvérisés30 %20 %

Le code NGP compte 10 chiffres : les 6 premiers sont ceux du Système Harmonisé, les 4 derniers sont propres à la nomenclature marocaine.

Organismes de contrôle

Office National de la Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires (ONSSA) — Certificat sanitaire + certificat d'origine
Poivre, piments

Exemple de liquidation

Pour une valeur en douane (CIF) de 10 000 MAD sur le code 0904.21.20.00, hors accord préférentiel :

Droit d'importation (30.0%)3,000 MAD
TVA (20%) sur 13,000 MAD2,600 MAD
Droit de timbre (0,25 %)25 MAD
Total estimé5,625 MAD

Une origine couverte par un accord de libre-échange (Union européenne, AELE, Ligue arabe, Agadir, États-Unis, Turquie) peut réduire ou annuler le droit d'importation, sur présentation de la preuve d'origine exigée par l'accord.

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Autres positions du chapitre 09 — Café, thé, maté et épices

09.0109.0209.0309.0509.0609.0709.0809.0909.10
Source : tarif des droits de douane à l'importation, édition du 1er janvier 2022 (ADII), relevé le 14 septembre 2026. Ces informations sont fournies à titre indicatif et ne remplacent ni le tarif officiel publié par l'Administration des Douanes et Impôts Indirects, ni le jugement d'un déclarant agréé. DUMIA est un outil indépendant, sans lien avec l'ADII.