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Chapitre 91 — Horlogerie

14 positions tarifaires et 92 codes NGP à 10 chiffres.

Positions du chapitre 91

PositionDésignationCodesDroit d'import.
91.01Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris…92.5 %
91.02Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris…72.5 %
91.03Réveils et pendulettes, à mouvement de montre22.5 %
91.04Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles…12.5 %
91.05Réveils, pendules, horloges et appareils d’horlogerie similaires…92.5 %
91.06Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps…82.5 %
91.07Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un m…12.5 %
91.08Mouvements de montres, complets et assemblés52.5 %
91.09Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés…22.5 %
91.10Mouvements d’horlogerie complets, non assemblés ou partiellement…42.5 %
91.11Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties72.5 %
91.12Cages et cabinets d’appareils d’horlogerie et leurs parties62.5 %
91.13Bracelets de montres et leurs parties222.5 %
91.14Autres fournitures d'horlogerie92.5 %
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Source : tarif des droits de douane à l'importation, édition du 1er janvier 2022 (ADII), relevé le 14 septembre 2026. Informations indicatives, ne remplaçant ni le tarif officiel de l'Administration des Douanes et Impôts Indirects ni le jugement d'un déclarant agréé. DUMIA est un outil indépendant, sans lien avec l'ADII.