8 codes NGP à 10 chiffres, avec le droit d'importation et la TVA applicables à l'importation au Maroc.
| Code NGP | Désignation | Droit d'import. | TVA |
|---|---|---|---|
| 8408.10.10.00 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) | 2.5 % | 20 % |
| 8408.10.90.00 | autresMoteurs pour la propulsion de bateaux | 2.5 % | 20 % |
| 8408.20.10.00 | d’une cylindrée inférieure ou égale à 3,5 litres, sous la forme d’élémentsMoteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 | 2.5 % | 20 % |
| 8408.20.21.00 | d’une cylindrée égale ou inférieure à 12 000 cm3autres moteurs, visés à la note complémentaire n° 3 du présent Chapitre : | 30 % | 20 % |
| 8408.20.29.00 | d’une cylindrée supérieure à 12 000 cm3autres moteurs, visés à la note complémentaire n° 3 du présent Chapitre : | 2.5 % | 20 % |
| 8408.20.90.00 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) | 17.5 % | 20 % |
| 8408.90.10.00 | d’une cylindrée, inférieure ou égale à 3,5 litres sous la forme d’élémentsAutres moteurs | 2.5 % | 20 % |
| 8408.90.90.00 | autresAutres moteurs | 2.5 % | 20 % |
Le code NGP compte 10 chiffres : les 6 premiers sont ceux du Système Harmonisé, les 4 derniers sont propres à la nomenclature marocaine.
Aucun organisme de contrôle spécifique n'est rattaché à cette position. Les contrôles de droit commun restent applicables.
Pour une valeur en douane (CIF) de 10 000 MAD sur le code 8408.10.10.00, hors accord préférentiel :
| Droit d'importation (2.5%) | 250 MAD |
| TVA (20%) sur 10,250 MAD | 2,050 MAD |
| Droit de timbre (0,25 %) | 25 MAD |
| Total estimé | 2,325 MAD |
Une origine couverte par un accord de libre-échange (Union européenne, AELE, Ligue arabe, Agadir, États-Unis, Turquie) peut réduire ou annuler le droit d'importation, sur présentation de la preuve d'origine exigée par l'accord.