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Position 84.11 — Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz

8 codes NGP à 10 chiffres, avec le droit d'importation et la TVA applicables à l'importation au Maroc.

Codes NGP de la position 84.11

Code NGPDésignationDroit d'import.TVA
8411.11.00.00D'une poussée n'excédant pas 25kNTurboréacteurs :2.5 %20 %
8411.12.00.00D'une poussée excédant 25 kNTurboréacteurs :2.5 %20 %
8411.21.00.00D'une puissance n'excédant pas 1.100 kWTurbopropulseurs :2.5 %20 %
8411.22.00.00D'une puissance excédant 1.100 kWTurbopropulseurs :2.5 %20 %
8411.81.00.00D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW.Autres turbines à gaz :2.5 %20 %
8411.82.00.00D'une puissance excédant 5.000 kWAutres turbines à gaz :2.5 %20 %
8411.91.00.00De turboréacteurs ou de turbopropulseursParties :2.5 %20 %
8411.99.00.00AutresParties :2.5 %20 %

Le code NGP compte 10 chiffres : les 6 premiers sont ceux du Système Harmonisé, les 4 derniers sont propres à la nomenclature marocaine.

Organismes de contrôle

Aucun organisme de contrôle spécifique n'est rattaché à cette position. Les contrôles de droit commun restent applicables.

Exemple de liquidation

Pour une valeur en douane (CIF) de 10 000 MAD sur le code 8411.81.00.00, hors accord préférentiel :

Droit d'importation (2.5%)250 MAD
TVA (20%) sur 10,250 MAD2,050 MAD
Droit de timbre (0,25 %)25 MAD
Total estimé2,325 MAD

Une origine couverte par un accord de libre-échange (Union européenne, AELE, Ligue arabe, Agadir, États-Unis, Turquie) peut réduire ou annuler le droit d'importation, sur présentation de la preuve d'origine exigée par l'accord.

Classer une marchandise de cette position Voir la démonstration

Autres positions du chapitre 84 — Réacteurs nucléaires, chaudières, machines et appareils mécaniques

84.0184.0284.0384.0484.0584.0684.0784.0884.0984.1084.1284.1384.1484.1584.1684.1784.1884.1984.2084.2184.2284.2384.2484.2584.2684.2784.2884.2984.3084.3184.3284.3384.3484.3584.3684.3784.3884.3984.4084.4184.4284.4384.4484.4584.4684.4784.4884.4984.5084.5184.5284.5384.5484.5584.5684.5784.5884.5984.6084.6184.6284.6384.6484.6584.6684.6784.6884.7084.7184.7284.7384.7484.7584.7684.7784.7884.7984.8084.8184.8284.8384.8484.8584.8684.87
Source : tarif des droits de douane à l'importation, édition du 1er janvier 2022 (ADII), relevé le 14 septembre 2026. Ces informations sont fournies à titre indicatif et ne remplacent ni le tarif officiel publié par l'Administration des Douanes et Impôts Indirects, ni le jugement d'un déclarant agréé. DUMIA est un outil indépendant, sans lien avec l'ADII.