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Chapitre 90 — Instruments d'optique, de mesure, de contrôle, de précision; instruments médico-chirurgicaux

32 positions tarifaires et 280 codes NGP à 10 chiffres.

Positions du chapitre 90

PositionDésignationCodesDroit d'import.
90.01Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques72.5 %
90.02Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes…72.5 %
90.03Montures de lunettes ou d’articles similaires, et leurs parties42.5 %
90.04Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires62.5 %
90.05Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques…32.5 %
90.06Appareils photographiques162.5 %
90.07Caméras et projecteurs cinématographiques…52.5 %
90.08Projecteurs d’images fixes22.5 %
90.10Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématograph…92.5 %
90.11Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la…42.5 %
90.12Microscopes autres qu’optiques22.5 %
90.13Lasers, autres que les diodes laser42.5 %
90.14Boussoles, y compris les compas de navigation102.5 %
90.15Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage…62.5 %
90.16Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids..12.5 %
90.17Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner…92.5 %
90.18Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie…382.5 %
90.19Appareils de mécanothérapie22.5 %
90.20Autres appareils respiratoires et masques à gaz…12.5 %
90.21Articles et appareils d’orthopédie…312.5 % – 30 %
90.22Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha…112.5 %
90.23Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans…32.5 %
90.24Machines et appareils d’essais de dureté, de traction, de compression…52.5 %
90.25Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants…122.5 %
90.26Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit…62.5 %
90.27Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimèt…102.5 %
90.28Compteurs de gaz, de liquides ou d’électricité…16-100 % – 30 %
90.29Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production…132.5 %
90.30Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments appareils…112.5 %
90.31Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle…162.5 %
90.32Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques82.5 %
90.33Parties et accessoires non dénommés et compris ailleurs dans le présent…22.5 %
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Source : tarif des droits de douane à l'importation, édition du 1er janvier 2022 (ADII), relevé le 14 septembre 2026. Informations indicatives, ne remplaçant ni le tarif officiel de l'Administration des Douanes et Impôts Indirects ni le jugement d'un déclarant agréé. DUMIA est un outil indépendant, sans lien avec l'ADII.