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Position 08.09 — Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines)…

8 codes NGP à 10 chiffres, avec le droit d'importation et la TVA applicables à l'importation au Maroc.

Codes NGP de la position 08.09

Code NGPDésignationDroit d'import.TVA
0809.10.00.00Abricots40 %20 %
0809.21.00.10du mai au 15 juilletCerises acides (Prunus cerasus) 1er40 %20 %
0809.21.00.90Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais40 %20 %
0809.29.00.10Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais40 %20 %
0809.29.00.90du 16 juillet au 30 avrilAutres40 %20 %
0809.30.00.00Pêches, y compris les brugnons et nectarines40 %20 %
0809.40.00.10du 1er juillet au 30 septembrePrunes et prunelles40 %20 %
0809.40.00.90du 1er octobre au 30 juinPrunes et prunelles40 %20 %

Le code NGP compte 10 chiffres : les 6 premiers sont ceux du Système Harmonisé, les 4 derniers sont propres à la nomenclature marocaine.

Organismes de contrôle

Aucun organisme de contrôle spécifique n'est rattaché à cette position. Les contrôles de droit commun restent applicables.

Exemple de liquidation

Pour une valeur en douane (CIF) de 10 000 MAD sur le code 0809.29.00.10, hors accord préférentiel :

Droit d'importation (40.0%)4,000 MAD
TVA (20%) sur 14,000 MAD2,800 MAD
Droit de timbre (0,25 %)25 MAD
Total estimé6,825 MAD

Une origine couverte par un accord de libre-échange (Union européenne, AELE, Ligue arabe, Agadir, États-Unis, Turquie) peut réduire ou annuler le droit d'importation, sur présentation de la preuve d'origine exigée par l'accord.

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Autres positions du chapitre 08 — Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons

08.0108.0208.0308.0408.0508.0608.0708.0808.1008.1108.1208.1308.14
Source : tarif des droits de douane à l'importation, édition du 1er janvier 2022 (ADII), relevé le 14 septembre 2026. Ces informations sont fournies à titre indicatif et ne remplacent ni le tarif officiel publié par l'Administration des Douanes et Impôts Indirects, ni le jugement d'un déclarant agréé. DUMIA est un outil indépendant, sans lien avec l'ADII.