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Position 39.01 — Polymères de l’éthylène, sous formes primaires

15 codes NGP à 10 chiffres, avec le droit d'importation et la TVA applicables à l'importation au Maroc.

Codes NGP de la position 39.01

Code NGPDésignationDroit d'import.TVA
3901.10.10.00liquidesetpâtes, y compris les dispersions (émlusions et suspensions)Polyéthylène d’une densité inférieure à 0,9417.5 %20 %
3901.10.20.00blocs irréguliers, morceaux etmasses non cohérentes similairesPolyéthylène d’une densité inférieure à 0,942.5 %20 %
3901.10.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)Polyéthylène d’une densité inférieure à 0,942.5 %20 %
3901.20.10.00lliquidesetpâtes, y compris les dispersions (émlusions et suspensions)Polyéthylène d’une densité égale ou supérieure à 0,9417.5 %20 %
3901.20.20.00blocs irréguliers, morceaux etmasses non cohérentes similairesPolyéthylène d’une densité égale ou supérieure à 0,942.5 %20 %
3901.20.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)Polyéthylène d’une densité égale ou supérieure à 0,942.5 %20 %
3901.30.10.00liquidesetpâtes, y compris les dispersions (émlusions et suspensions)Copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle17.5 %20 %
3901.30.40.00blocs irréguliers, morceaux etmasses non cohérentes similairesCopolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle2.5 %20 %
3901.30.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)Copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle2.5 %20 %
3901.40.10.00liquidesetpâtes, y compris les dispersions (émlusions et suspensions)Copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité inférieure à 0,9417.5 %20 %
3901.40.40.00blocs irréguliers, morceaux etmasses non cohérentes similairesCopolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité inférieure à 0,942.5 %20 %
3901.40.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)Copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité inférieure à 0,942.5 %20 %
3901.90.10.00liquidesetpâtes, y compris les dispersions (émlusions et suspensions)Autres17.5 %20 %
3901.90.40.00blocsirréguliers, morceauxet masses non cohérentessimilairesAutres2.5 %20 %
3901.90.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)Autres2.5 %20 %

Le code NGP compte 10 chiffres : les 6 premiers sont ceux du Système Harmonisé, les 4 derniers sont propres à la nomenclature marocaine.

Organismes de contrôle

Aucun organisme de contrôle spécifique n'est rattaché à cette position. Les contrôles de droit commun restent applicables.

Exemple de liquidation

Pour une valeur en douane (CIF) de 10 000 MAD sur le code 3901.30.90.00, hors accord préférentiel :

Droit d'importation (2.5%)250 MAD
TVA (20%) sur 10,250 MAD2,050 MAD
Droit de timbre (0,25 %)25 MAD
Total estimé2,325 MAD

Une origine couverte par un accord de libre-échange (Union européenne, AELE, Ligue arabe, Agadir, États-Unis, Turquie) peut réduire ou annuler le droit d'importation, sur présentation de la preuve d'origine exigée par l'accord.

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Autres positions du chapitre 39 — Matières plastiques et ouvrages en ces matières

39.0239.0339.0439.0539.0639.0739.0839.0939.1039.1139.1239.1339.1439.1539.1639.1739.1839.1939.2039.2139.2239.2339.2439.2539.26
Source : tarif des droits de douane à l'importation, édition du 1er janvier 2022 (ADII), relevé le 14 septembre 2026. Ces informations sont fournies à titre indicatif et ne remplacent ni le tarif officiel publié par l'Administration des Douanes et Impôts Indirects, ni le jugement d'un déclarant agréé. DUMIA est un outil indépendant, sans lien avec l'ADII.